Accueil Recueil des actes Conseil d'administration Archives Conseil d'administration du 1er juillet 2010

Ordre du jour et délibérations [1.02 MB]

Annexes :

  • Annexe délib. 7 - modification du plan d'équipement 2010 - disponible sur demande
  • Annexe délib. 8 - APCP - disponible sur demande
  • Annexe délib. 9 - BS 2010 - disponible sur demande
  • Annexe délib. 10 [239.9 KB] - démarche Ambition volontariat 67
  • Annexe délib. 12 [219.68 KB] - mise à jour du règlement des marchés 
  • Annexe délib. 18 [2.18 MB] - règlement formation
  • Annexe délib. 21 [1.15 MB] - gestion individuelle personnels garde CIS SPP groupement Centre
  • Annexe délib. 22 [543.33 KB] - modification des annexes du règlement opérationnel
  • Annexe délib. 23 [3.9 MB] - organigramme et tableaux des emplois permanents
  • Annexe délib. 24 [726.24 KB] - régime travail opérateurs-chefs et opérateurs CTA-CODIS
  • Annexe délib. 25 [1.05 MB] - régime travail chefs de garde du groupement Centre
  • Annexe délib. 26 [678.71 KB] - régime travail SPP en équipes dans CSP et CS des groupements Nord et Sud
  • Annexe délib. 27 [60.83 KB] - modification annexe 5 arrêté régime de travail SPP en équipes des centres du groupement Centre
  • Annexe délib. 28 [1.13 MB] - régime indemnitaire SPP – adaptations
  • Annexe délib. 29 [1.72 MB] - régime indemnitaire PAT – adaptations
  • Annexe délib. 30 [1.48 MB] - exercice du droit syndical

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