Archives des délibérations du CA

Conseil d'administration du 15 décembre 2011

Ordre du jour et délibérations [644.91 KB]

Annexes

Annexe délib. 3 [24.06 KB] : annexes 3 et 4 relatifs au régime de travail des SPP en équipe dans les centres d’incendie du groupement Centre
Annexe délib 11 [152.05 KB] : facturation des missions non rattachées au service public – Exonération de facturation – Revalorisation des tarifs pour 2012
Annexe délib. 14 [420.38 KB] : Contributions des communes et EPCI au SDIS 67 pour 2012
Annexe délib. 15 [89.6 KB] : Contrat de partenariat en matière de formation entre les SDIS 67 et 68
Annexe délib. 16 [19.22 KB] : Calendrier de formation des PAT pour 2012
Annexe délib. 19 [30.9 KB] : Amortissement des immobilisations en 2012
Annexe délib. 22 [46.53 KB] : Plan d’équipement 2012
Annexe délib. 23 [43.42 KB] : APCP 2012
Annexe délib 24 :disponible sur demande
Annexe délib. 25 [211.52 KB] : Convention de partenariat 2012-2014 entre le Département et le SDIS

Conseil d'administration du 27 octobre 2011

Ordre du jour et délibérations [782.22 KB]

Annexes

Annexe délib 8 [791.29 KB] - Projet de modification du règlement formation des SPP et des SPV
Annexe délib 10 [114.01 KB] - Modifications de l'organigramme - Transformations, création de postes et tableau des emplois permanents à compter du 1^er novembre 2011
Annexe délib 11 [143.23 KB] - Précisions concernant l'alimentation du compte épargne temps
Annexe délib 12 [41.98 KB] - Autorisation de programme et crédits de paiements 2011
Annexe délib 13 [77.48 KB] - Modification et mise à jour du plan d'équipement 2011
Annexe délib 14 - Décision modificative 2011 - disponible sur demande
Annexe délib 15 - Débat d'orientation budgétaires 2012
Annexe délib 18 [47.52 KB] - Plan de formation des SPP et des SPV du corps départemental du Bas-Rhin pour l'année 2012

Conseil d'administration du 22 juin 2011

Ordre du jour et délibérations [1.62 MB]

Annexes

Annexe délib 3 [64.48 KB] - adoption du règlement intérieur du conseil d’administration
Annexe délib 11 [25.62 KB] - réorganisation du service prévention de la sous-direction opérations-prévention
Annexe délib 12 [21.63 KB] - réorganisation de la cellule informatique et transmissions
Annexe 1 délib 13 [234.14 KB] - organigramme du corps départemental au 1^erjuillet 2011 et au 1^eroctobre 2011
Annexe 2 délib 13 [18.82 KB] - tableau des emplois permanents
Annexe 1 délib 14 [161.68 KB] - harmonisation des modalités de récupération postérieure à une garde de chef de groupe ou d’officier CODIS
Annexe 2 délib 14 [222.98 KB] - harmonisation des modalités de récupération postérieure à une garde de chef de groupe ou d’officier CODIS
Annexe délib 15 [58.27 KB] - organisation commune aux « pools » Nord et Sud
Annexe 1 délib 16 [143.27 KB] - prise en charge partielle des prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail – projet de note de service
Annexe 2 délib 16 [267.66 KB] - prise en charge partielle des prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail – projet de note de service
Annexe 1 délib 18 [81.25 KB] - régime indemnitaire des SPP – adaptations
Annexe 2 délib 18 [22.35 KB] - régime indemnitaire des SPP – adaptations
Annexe délib 19 [36.29 KB] - régime indemnitaire des PAT – adaptations

Conseil d'administration du 26 mai 2011

Ordre du jour et délibérations [1.8 MB]

Annexes

Annexe délib 4 [2.86 MB] - Rapport d'observations définitives CRC

Annexe délib 5 - Compte de gestion 2010 - disponible sur demande

Annexe délib 6 - Compte administratif 2010 - disponible sur demande

Annexe délib 9 - Modification et mise à jour plan équipement 2011- disponible sur demande

Annexe délib 10 - Modification et mise à jour des AP/CP - disponible sur demande

Annexe délib 11 - Budget supplémentaire 2011 -disponible sur demande

Conseil d'administration du 12 avril 2011

Ordre du jour, délibérations et annexe [556.08 KB]

Conseil d'administration du 16 décembre 2010

Ordre du jour et délibérations [2.42 MB]

Annexes :

Annexe délib. 9 [124.92 KB] - modification arrêté organisation corps départemental
Annexe délib 11 [126.07 KB] - convention location Mertzwiller
Annexe délib. 12 [136.8 KB] - convention ANTARES
Annexe 1 délib. 21 [37.8 KB] - contributions des communes et EPCI pour 2011
Annexe 2 délib. 21 [36.53 KB] - contributions des communes et EPCI pour 2011
Annexe 1 délib. 22 [27.52 KB] - facturation missions non rattachées
Annexe 2 délib. 22 [187.67 KB] - convention de mise à disposition de moyens
Annexe délib. 24 [52.65 KB] - plan équipement 2011
Annexe délib. 25 [27.85 KB] - APCP 2011
Annexe 1 délib. 26 [17.39 KB] - amortissement immobilisations 2011
Annexe 2 délib. 26 [8.29 KB] - tableau des durées d'amortissement
Annexe délib 28 - budget primitif 2011 – disponible sur demande

Conseil d'administration du 28 octobre 2010

Ordre du jour et délibérations [1.57 MB]

Annexes :

Annexe délib. 3 [153.73 KB] - projet d’arrêté relatif au compte épargne temps
Annexe délib. 4 [185.47 KB] - projet d’arrêté relatif au régime de travail
Annexe délib. 7 [73.77 KB] - régime indemnitaire
Annexe délib. 8 [51.11 KB] - groupement Centre RVSAV
Annexe délib. 13 [144.76 KB] - délégations de compétences au bureau du CA
Annexe délib. 18 [27.37 KB] - fiche de suivi AP
Annexe délib. 19 [66.39 KB] - plan d’équipement 2010
Annexe délib. 20 [1.92 MB] - DOB 2010

Conseil d'administration du 1er juillet 2010

Ordre du jour et délibérations [1.02 MB]

Annexes :

Annexe délib. 7 - modification du plan d'équipement 2010 - disponible sur demande
Annexe délib. 8 - APCP - disponible sur demande
Annexe délib. 9 - BS 2010 - disponible sur demande
Annexe délib. 10 [239.9 KB] - démarche Ambition volontariat 67
Annexe délib. 12 [219.68 KB] - mise à jour du règlement des marchés
Annexe délib. 18 [2.18 MB] - règlement formation
Annexe délib. 21 [1.15 MB] - gestion individuelle personnels garde CIS SPP groupement Centre
Annexe délib. 22 [543.33 KB] - modification des annexes du règlement opérationnel
Annexe délib. 23 [3.9 MB] - organigramme et tableaux des emplois permanents
Annexe délib. 24 [726.24 KB] - régime travail opérateurs-chefs et opérateurs CTA-CODIS
Annexe délib. 25 [1.05 MB] - régime travail chefs de garde du groupement Centre
Annexe délib. 26 [678.71 KB] - régime travail SPP en équipes dans CSP et CS des groupements Nord et Sud
Annexe délib. 27 [60.83 KB] - modification annexe 5 arrêté régime de travail SPP en équipes des centres du groupement Centre
Annexe délib. 28 [1.13 MB] - régime indemnitaire SPP – adaptations
Annexe délib. 29 [1.72 MB] - régime indemnitaire PAT – adaptations
Annexe délib. 30 [1.48 MB] - exercice du droit syndical

Conseil d'administration du 25 mars 2010

Ordre du jour et délibérations [744 KB]

Annexes :

Annexe délib. 11 [390.83 KB] - renouvellement convention SDIS 67 / HUS
Annexe délib. 12 [365.71 KB] - transmission dossiers commission régularisation APFR
Annexe délib. 15 : compte administratif 2009 - disponible sur demande