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Accueil Recueil des actes du SDIS 67 Conseil d'administration Archives

Archives des délibérations du CA

Conseil d'administration du 12 décembre 2014

Ordre du jour et délibérations [2.65 MB]

Annexes

       

    Conseil d'administration du 23 octobre 2014

    Ordre du jour et délibérations [2.46 MB]

    Annexes

    • Annexe - délibération n°5 [229.83 KB] : délégation de compétence au bureau en matière de vente et cession gracieuse de véhicules et matériels réformés
    • Annexe - délibération n°6 [138.26 KB] : modification de l'arrêté relatif au régime de travail des personnels administratifs et techniques et des sapeurs-pompiers en service hors rang
    • Annexe - délibération n°7 [135.04 KB] : modification de l'arrêté relatif au régime de travail des sapeurs-pompiers professionnels assurant les emplois de chef de groupe, chef de garde et les fonctions d'officier CTA-CODIS et de mécanicien du bateau-pompe, ainsi que des personnels administratifs et techniques assurant la fonction de conducteur bateau-pompe
    • Annexe - délibération n°9 [1.13 MB] : modifications de l'organigramme - créations / transformations de postes et tableau des emplois permanents à compter du 1er décembre 2014
    • Annexe - délibération n°10 [236.69 KB] : planification des formations des sapeurs-pompiers du corps départemental du Bas-Rhin pour l'année 2015
    • Annexe - délibération n°11 [984.17 KB] : planification des formations des personnels administratifs et techniques du SDIS du Bas-Rhin pour la période 2015-2018
    • Annexes -  délibération n° 13 [489.68 KB] : fixation du nouveau montant de la contribution de transfert de la commune d'Osthoffen de l'ex-SIVU de Molsheim au SDIS pour les exercices 2011, 2012, 2013 et 2014
    • Annexe - délibération n°14 [302.44 KB] : autorisations de programme et crédits de paiement
    • Annexe - délibération n°15 [290.43 KB] : mise à jour du plan d'équipement 2014
    • Annexe - délibération n°16 [1.02 MB] : décision modificative 2014
       

    Conseil d'administration du 03 juillet 2014

    Ordre du jour et délibérations [1.86 MB]

    Annexes

       

    Conseil d'administration du 23 juin 2014

    Ordre du jour et délibérations [1.24 MB]

    Annexes

       

    Conseil d'administration du 07 mars 2014

    Ordre du jour et délibérations [2.48 MB]

     Annexes 

         

      Conseil d'administration du 12 décembre 2013

      Ordre du jour et délibérations [1.97 MB]

      Annexes

         

      Conseil d'administration du 24 octobre 2013

      Ordre du jour et délibérations [1.79 MB]

      Annexes

         

      Conseil d'administration du 20 juin 2013

      Ordre du jour et délibérations [1.63 MB]

      Annexes 

           

        Conseil d'administration du 4 avril 2013

        Ordre du jour et délibérations [3 MB]

        Annexes

           

        Conseil d'administration du 13 décembre 2012

        Ordre du jour et délibérations [2.19 MB]

        Annexes

           

        Conseil d'administration du 25 octobre 2012

        Ordre du jour et délibérations [1.66 MB]

        Annexes

           

        Conseil d'administration du 7 juin 2012

        Ordre du jour et délibérations [1.98 MB]

        Annexes

           

        Conseil d'administration du 15 mars 2012

        Ordre du jour et délibérations [1.52 MB]

        Annexes

        • Annexe délib 4 [17.7 KB] : versement d’indemnités aux sociétés participant au dialogue compétitif concernant le projet de SIPA et modification de la délégation de compétence au Bureau
        • Annexe délib 5 [66.25 KB] : mise à jour du tableau des procédures de marchés publics
        • Annexe délib 8 [27.81 KB] : proposition de mixité au groupement Centre
        • Annexe délib 9 [18.93 KB] : proposition de modification des périodes de recrutement des SPV
        • Annexe délib 11 [492.07 KB] : modifications de l’organigramme – transformations de postes et tableau des emplois permanents à compter du 1er avril 2012
        • Annexe délib 14 [6.31 MB] : compte administratif 2011
        • Annexe délib 15 [3.63 MB] : compte de gestion 2011
           

        Conseil d'administration du 15 décembre 2011

        Ordre du jour et délibérations [644.91 KB]

        Annexes

        •  Annexe délib. 3 [24.06 KB] : annexes 3 et 4 relatifs au régime de travail des SPP en équipe dans les centres d’incendie du groupement Centre
        • Annexe délib 11 [152.05 KB] : facturation des missions non rattachées au service public – Exonération de facturation – Revalorisation des tarifs pour 2012
        • Annexe délib. 14 [420.38 KB] : Contributions des communes et EPCI au SDIS 67 pour 2012
        • Annexe délib. 15 [89.6 KB] : Contrat de partenariat en matière de formation entre les SDIS 67 et 68
        • Annexe délib. 16 [19.22 KB] : Calendrier de formation des PAT pour 2012
        • Annexe délib. 19 [30.9 KB] : Amortissement des immobilisations en 2012
        • Annexe délib. 22 [46.53 KB] : Plan d’équipement 2012
        • Annexe délib. 23 [43.42 KB] : APCP 2012
        • Annexe délib 24 :disponible sur demande
        • Annexe délib. 25 [211.52 KB] : Convention de partenariat 2012-2014 entre le Département et le SDIS
           

        Conseil d'administration du 27 octobre 2011

         Ordre du jour et délibérations [782.22 KB]

         Annexes

        • Annexe délib 8 [791.29 KB]  - Projet de modification du règlement formation des SPP et des SPV
        • Annexe délib 10 [114.01 KB] - Modifications de l'organigramme - Transformations, création de postes et tableau des emplois permanents à compter du 1er novembre 2011
        • Annexe délib 11 [143.23 KB] - Précisions concernant l'alimentation du compte épargne temps
        • Annexe délib 12 [41.98 KB] - Autorisation de programme et crédits de paiements 2011
        • Annexe délib 13 [77.48 KB] - Modification et mise à jour du plan d'équipement 2011
        • Annexe délib 14 - Décision modificative 2011 - disponible sur demande
        • Annexe délib 15 - Débat d'orientation budgétaires 2012
        • Annexe délib 18 [47.52 KB] - Plan de formation des SPP et des SPV du corps départemental du Bas-Rhin pour l'année 2012
           

        Conseil d'administration du 22 juin 2011

        Ordre du jour et délibérations [1.62 MB]

        Annexes

        • Annexe délib 3 [64.48 KB] - adoption du règlement intérieur du conseil d’administration
        • Annexe délib 11 [25.62 KB] - réorganisation du service prévention de la sous-direction opérations-prévention
        • Annexe délib 12 [21.63 KB] - réorganisation de la cellule informatique et transmissions
        • Annexe 1 délib 13 [234.14 KB] - organigramme du corps départemental au 1er juillet 2011 et au 1er octobre 2011
        • Annexe 2 délib 13 [18.82 KB] - tableau des emplois permanents
        • Annexe 1 délib 14 [161.68 KB] - harmonisation des modalités de récupération postérieure à une garde de chef de groupe ou d’officier CODIS
        • Annexe 2 délib 14 [222.98 KB] - harmonisation des modalités de récupération postérieure à une garde de chef de groupe ou d’officier CODIS
        • Annexe délib 15 [58.27 KB] - organisation commune aux « pools » Nord et Sud
        • Annexe 1 délib 16 [143.27 KB] - prise en charge partielle des prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail – projet de note de service
        • Annexe 2 délib 16 [267.66 KB] - prise en charge partielle des prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail – projet de note de service
        • Annexe 1 délib 18 [81.25 KB] - régime indemnitaire des SPP – adaptations
        • Annexe 2 délib 18 [22.35 KB] - régime indemnitaire des SPP – adaptations
        • Annexe délib 19 [36.29 KB] - régime indemnitaire des PAT – adaptations
           

        Conseil d'administration du 26 mai 2011

        Ordre du jour et délibérations [1.8 MB]

        Annexes

        • Annexe délib 4 [2.86 MB] - Rapport d'observations définitives CRC
        • Annexe délib 5 - Compte de gestion 2010 - disponible sur demande 
        • Annexe délib 6 - Compte administratif 2010 - disponible sur demande
        • Annexe délib 9 - Modification et mise à jour plan équipement 2011- disponible sur demande
        • Annexe délib 10 - Modification et mise à jour des AP/CP -  disponible sur demande
        • Annexe délib 11 - Budget supplémentaire 2011 -disponible sur demande
           

        Conseil d'administration du 12 avril 2011

        Ordre du jour, délibérations et annexe [556.08 KB]

           

        Conseil d'administration du 16 décembre 2010

        Ordre du jour et délibérations [2.42 MB]

        Annexes :

           

        Conseil d'administration du 28 octobre 2010

        Ordre du jour et délibérations [1.57 MB]

        Annexes :

           

        Conseil d'administration du 1er juillet 2010

        Ordre du jour et délibérations [1.02 MB]

        Annexes :

        • Annexe délib. 7 - modification du plan d'équipement 2010 - disponible sur demande
        • Annexe délib. 8 - APCP - disponible sur demande
        • Annexe délib. 9 - BS 2010 - disponible sur demande
        • Annexe délib. 10 [239.9 KB] - démarche Ambition volontariat 67
        • Annexe délib. 12 [219.68 KB] - mise à jour du règlement des marchés 
        • Annexe délib. 18 - règlement formation - disponible sur demande
        • Annexe délib. 21 [1.15 MB] - gestion individuelle personnels garde CIS SPP groupement Centre
        • Annexe délib. 22 [543.33 KB] - modification des annexes du règlement opérationnel
        • Annexe délib. 23 [3.9 MB] - organigramme et tableaux des emplois permanents
        • Annexe délib. 24 [726.24 KB] - régime travail opérateurs-chefs et opérateurs CTA-CODIS
        • Annexe délib. 25 [1.05 MB] - régime travail chefs de garde du groupement Centre
        • Annexe délib. 26 [678.71 KB] - régime travail SPP en équipes dans CSP et CS des groupements Nord et Sud
        • Annexe délib. 27 [60.83 KB] - modification annexe 5 arrêté régime de travail SPP en équipes des centres du groupement Centre
        • Annexe délib. 28 [1.13 MB] - régime indemnitaire SPP – adaptations
        • Annexe délib. 29 [1.72 MB] - régime indemnitaire PAT – adaptations
        • Annexe délib. 30 [1.48 MB] - exercice du droit syndical
           

        Conseil d'administration du 25 mars 2010

        Ordre du jour et délibérations [744 KB]

        Annexes :

        • Annexe délib. 11 [390.83 KB] - renouvellement convention SDIS 67 / HUS
        • Annexe délib. 12 [365.71 KB] - transmission dossiers commission régularisation APFR
        • Annexe délib. 15 : compte administratif 2009 - disponible sur demande
           
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