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Accueil Recueil des actes du SDIS 67 Arrêtés réglementaires Archives

Archives des arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires - 2015

  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Yves Durrmann, chef par intérim du service de santé et de secours médical du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-30 du 12 mai 2015 [944.79 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Pierre-Jean Cheze, chef de la sous-direction des ressources humaines du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-29 du 12 mai 2015 [925.61 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Rémy Guehl, chef de la sous-direction formation-développement du volontariat du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-28 du 12 mai 2015 [966.38 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel François Gerolt, chef de la sous-direction logistique et technique du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-27 du 12 mai 2015 [895.17 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Patrice Petit, chef du groupement Nord du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-26 du 12 mai 2015 [1.49 MB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Alain Koenig, chef du groupement Sud du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-25 du 12 mai 2015 [1.49 MB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Madeleine Deloire, chef du groupement Centre du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-24 du 12 mai 2015 [1.49 MB]
  • Délégation de signature à monsieur Jean-Marie Wendling, directeur administratif et financier du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-23 du 12 mai 2015 [1.22 MB]
  • Délégation de signature au Colonel Alain Gaudon, directeur départemental du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-22 du 12 mai 2015 [827.8 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Yves Durrmann, chef par intérim du service de santé et de secours médical du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-21 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-30
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Pierre-Jean Cheze, chef de la sous-direction des ressources humaines du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-20 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-29
     
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Rémy Guehl, chef de la sous-direction formation-développement du volontariat du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-19 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-28
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel François Gerolt, chef de la sous-direction logistique et technique du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-18 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-2
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Patrice Petit, chef du groupement Nord du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-17 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-26
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Alain Koenig, chef du groupement Sud du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-16 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-25
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Madeleine Deloire, chef du groupement Centre du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-15 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-24
  • Délégation de signature à monsieur Jean-Marie Wendling, directeur administratif et financier du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-14 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-23
  • Délégation de signature au colonel Alain Gaudon, directeur départemental du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015- 13 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-22
  • Modification de l'arrêté n° SAF-2014-35 du 12 décembre 2014 en ce qui concerne la fixation du redevable de la contribution due au service départemental d'incendie et de secours au titre du transfert du centre de secours d'Urmatt
    Arrêté SAF-2015-11 du 25 mars 2015 [1.07 MB]
  • Liste des médecins sapeurs-pompiers du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin habilités à effectuer des visites médicales d'aptitude pour l'année 2015
    Arrêté SAF-2015-6 du 09 mars 2015 [764.8 KB]
  • Désignation des représentants de l'administration au sein du comité technique (CT) et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
    Arrêté SAF-2015-1 du 6 janvier 2015 [419.4 KB]

 

 

Arrêtés réglementaires - 2014

  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Yves Durrmann, chef par intérim du service de santé et de secours médical du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-30 du 12 mai 2015 [944.79 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Pierre-Jean Cheze, chef de la sous-direction des ressources humaines du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-29 du 12 mai 2015 [925.61 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Rémy Guehl, chef de la sous-direction formation-développement du volontariat du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-28 du 12 mai 2015 [966.38 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel François Gerolt, chef de la sous-direction logistique et technique du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-27 du 12 mai 2015 [895.17 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Patrice Petit, chef du groupement Nord du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-26 du 12 mai 2015 [1.49 MB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Alain Koenig, chef du groupement Sud du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-25 du 12 mai 2015 [1.49 MB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Madeleine Deloire, chef du groupement Centre du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-24 du 12 mai 2015 [1.49 MB]
  • Délégation de signature à monsieur Jean-Marie Wendling, directeur administratif et financier du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-23 du 12 mai 2015 [1.22 MB]
  • Délégation de signature au Colonel Alain Gaudon, directeur départemental du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-22 du 12 mai 2015 [827.8 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Yves Durrmann, chef par intérim du service de santé et de secours médical du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-21 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-30
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Pierre-Jean Cheze, chef de la sous-direction des ressources humaines du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-20 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-29
     
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Rémy Guehl, chef de la sous-direction formation-développement du volontariat du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-19 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-28
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel François Gerolt, chef de la sous-direction logistique et technique du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-18 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-2
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Patrice Petit, chef du groupement Nord du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-17 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-26
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Alain Koenig, chef du groupement Sud du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-16 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-25
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Madeleine Deloire, chef du groupement Centre du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-15 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-24
  • Délégation de signature à monsieur Jean-Marie Wendling, directeur administratif et financier du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015-14 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-23
  • Délégation de signature au colonel Alain Gaudon, directeur départemental du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2015- 13 du 02 avril 2015 - Abrogé : voir arrêté SAF-2015-22
  • Modification de l'arrêté n° SAF-2014-35 du 12 décembre 2014 en ce qui concerne la fixation du redevable de la contribution due au service départemental d'incendie et de secours au titre du transfert du centre de secours d'Urmatt
    Arrêté SAF-2015-11 du 25 mars 2015 [1.07 MB]
  • Liste des médecins sapeurs-pompiers du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin habilités à effectuer des visites médicales d'aptitude pour l'année 2015
    Arrêté SAF-2015-6 du 09 mars 2015 [764.8 KB]
  • Désignation des représentants de l'administration au sein du comité technique (CT) et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
    Arrêté SAF-2015-1 du 6 janvier 2015 [419.4 KB]

 

   

Arrêtés réglementaires - 2014

  • Réinscription sur la liste d'aptitude les candidats déclarés admis au concours d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnelles
    Arrêté SAF-2014-33 du 5 décembre 2014 [1.03 MB]
  • Modification de la contribution de la commune d'Osthoffen, ancien membre du SIVU du centre de secours principal de Molsheim, au service départemental d'incendie et de secours pour les années 2011, 2012, 2013 et 2014
    Arrêté SAF-2014-31 du 18 novembre 2014 [1.98 MB]
  • Fixation, par organisation syndicale, du nombre de représentants du personnel à désigner au collège des représentants du personnel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, consécutivement à l'élection du 04 décembre 2014 des représentants du personnel auprès du comité technique du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté RH-2014-8 du 8 décembre 2014 [57.97 KB]
  • Régime de travail :
    - des sapeurs-pompiers professionnels assurant les emplois de chef de groupe, chef de garde et les fonctions d'officier CTA-CODIS et de mécanicien du bateau-pompe,
    - des personnels administratifs et techniques assurant la fonction de conducteur de bateau-pompe.

    Arrêté RH-2014-7 du 17 novembre 2014 [145.39 KB]
  • Liste des électeurs admis à voter par correspondance pour l'élection de leurs représentants auprès du comité technique (CT) et des commissions administratives paritaires (CAP) des personnels administratifs et techniques de catégorie A, B et C et de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté RH-2014-5 du 22 octobre 2014 [391.51 KB]

    Annexes à l'arrêté RH-2014-5
    : liste des électeurs admis à voter par correspondance
    Annexe 1 : CT [90.2 KB]
    Annexe 2 : CAP des PAT de catégorie A [6.69 KB]
    Annexe 3 : CAP des PAT de catégorie B [10.04 KB]
    Annexe 4 : CAP des PAT de catégorie C [17.06 KB]
    Annexe 5 : CAP des SPP de catégorie C [71.33 KB]

  • Composition de la commission de recensement des votes aux élections des représentants du personnel auprès du comité technique, des commissions administratives paritaires des personnels administratifs et techniques de catégories A, B et C et de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté RH-2014-4 du 21 octobre 2014 [308.44 KB]
  • Installation d'un bureau central de vote commun aux élections des représentants du personnel auprès du comité technique, des commissions administratives paritaires des personnels administratifs et techniques de catégories A, B et C et de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté RH-2014-3 du 21 octobre 2014 [375.08 KB]
  • Liste des électeurs pour l'élection de leurs représentants auprès du comité technique et des commissions administratives paritaires des personnels administratifs et techniques de catégorie A, B et C et de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté RH-2014-2 du 21 octobre 2014 [294.9 KB]
  • Calendrier des opérations relatives aux élections des représentants du personnel auprès du comité technique, des commissions administratives paritaires des personnels administratifs et techniques de catégorie A, B et C et de la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté RH-2014-1 du 1er octobre 2014 [59.5 KB]
  • Liste des candidats autorisés à prendre part aux épreuves d'admissibilité du concours d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
    Arrêté SAF-2014-30 du 22 septembre 2014 [1.05 MB]
  • Réinscription sur la liste d'aptitude des candidats déclarés admis au concours d'accès au cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels de 1re classe
    Arrêté SAF-2014-23 du 1er juillet 2014 [219.96 KB]
  • Liste des candidats autorisés à prendre part aux épreuves d'admission de l'examen professionnel d'accès au cadre d'emploi des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
    Arrêté SAF-2014-20 du 22 mai 2014 [474.58 KB]
  • Composition du jury de l'examen professionnel d'accès au cadre d'emploi des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
    Arrêté SAF-2014-19 du 21 mai 2014 [475.62 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Patrice Petit - Chef du groupement Nord du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n° SAF-2015-17 du 02 avril 2015

  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Alain Koenig - Chef du groupement Sud du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n° SAF-2015-16 du 02 avril 2015

  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Madeleine Deloire - Chef du groupement Centre du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2014-11 du 1er mars 2014 [774.74 KB]

  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Rémy Guehl - Chef de la sous-direction formation-développement du volontariat du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n° SAF-2015-19 du 02 avril 2015

  • Ouverture d'un examen professionnel d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
    Arrêté SAF-2014-09 du 13 mars 2014 [119.41 KB]
  • Délégation de signature au colonel Alain Gaudon, directeur départemental et chef du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n° SAF-2015-13 du 02 avril 2015
 

Arrêtés réglementaires - 2013

  • Désignation des examinateurs de l'épreuve d'admission du concours d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
    Arrêté SAF-2013-34 du 05 novembre 2013 [86.55 KB]
  • Liste des candidats autorisés à prendre part aux épreuves d'admissibilité du concours d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels et retirant l'arrêté n°SAF-2013-28 du 16 septembre 2013
    Arrêté SAF-2013-33 du 17 octobre 2013 [321.43 KB]
  • Modification de l'arrêté n° SAF-2013-16 du 21 juin 2013 portant ouverture d'un concours d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
    Arrêté SAF-2013-32 du 17 octobre 2013 [100.04 KB]
  • Annulation des épreuves d'admissibilité du concours d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels qui se sont déroulées le 3 octobre 2013
    Arrêté SAF-2013-31 du 17 octobre 2013 [72.04 KB]
  • Liste des candidats autorisés à prendre part aux épreuves d'admissibilité du concours d'accès au cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
    Arrêté SAF-2013-28 du 16 septembre 2013 [297.33 KB]
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Pierre-Jean Cheze, chef de la sous-direction des ressources humaines du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n° SAF-2015-20 du 02 avril 2015
  • Délégation de signature au lieutenant-colonel Rémy Guehl, chef de la sous-direction formation-développement du volontariat du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
    Arrêté SAF-2013-19 du 02 juillet 2013 [426.65 KB]
  • Délégation de signature au colonel Alain Gaudon, directeur départemental du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n°SAF-2014-03 du 21 janvier 2014
  • Désignation des examinateurs de l'épreuve d'admission du concours d'accès au cadre d'emploi des sapeurs-pompiers professionnels de première classe
    Arrêté SAF-2013-14 du 21 mai 2013 [83.42 KB]
  • Désignation des évaluateurs des épreuves physiques et sportives du concours d'accès au cadre d'emploi des sapeurs-pompiers professionnels de première classe
    Arrêté SAF-2013-13 du 13 mai 2013 [84.97 KB]
  • Désignation des correcteurs des épreuves écrites du concours d'accès au cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels de première classe
    Arrêté SAF-2013-12 du 13 mai 2013 [84.97 KB]
  • Composition du jury spécialisé des épreuves physiques et sportives du concours d'accès au cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels de première classe
    Arrêté SAF-2013-10 du 03 mai 2013 [81.82 KB]
  • Liste des médecins sapeurs-pompiers du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin habilités à effectuer des visites médicales d'aptitude pour l'année 2013
    Arrêté SAF-2013-08 du 02 mai 2013 [451.58 KB]
  • Modification du nombre de postes ouverts au concours d'accès au cadre d'emploi des sapeurs-pompiers professionnels de première classe au titre de l'année 2013
    Arrêté SAF-2013-07 du 11 avril 2013 [479.49 KB]
   

Arrêtés réglementaires - 2012

  • Arrêté portant délégation de signature au lieutenant-colonel Jean-Jacques LORENTZ, Chef du groupement Sud du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Arrêté 2012-970 du 12 avril 2012 [166.13 KB]
  • Arrêté portant délégation de signature au lieutenant-colonel Jean-Pascal INGENBLEEK, Chef du groupement Nord du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Arrêté 2012-969 du 12 avril 2012 [169.8 KB]
  • Arrêté portant délégation de signature au lieutenant-colonel Madeleine DELOIRE, Chef du groupement Centre du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Arrêté 2012-968 du 12 avril 2012 [174.13 KB]
 

Arrêtés réglementaires - 2011

  • Arrêté portant modifications du règlement opérationnel (retiré le 4 novembre 2011)
  • Arrêté portant délégation de signature au Lieutenant-Colonel Pierre-Jean CHEZE, Chef de la Sous-Direction des Ressources Humaines du SDIS du Bas-Rhin
    Arrêté 2011-1777 du 06 mai 2011 [78.63 KB]
  • Arrêté portant délégation de signature au Lieutenant-Colonel François GEROLT, Chef de la Sous-Direction Logistique et Technique du SDIS du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n° SAF-2015-18 du 02 avril 2015
  • Arrêté portant délégation de signature de Monsieur Renan WURM, Responsable Administratif et Financier du SDIS du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n° SAF-2015-14 du 02 avril 2015
  • Arrêté portant délégation de signature au Colonel Alain GAUDON, Directeur Départemental du corps départemental des sapeurs-pompiers du Bas-Rhin
    Abrogé - Voir arrêté n° 2013-18 du 02 juillet 2013
   

Arrêtés réglementaires - 2010

   
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